LES DROITS HUMAINS
Les Droits humains et la diversité des cultures sont les deux profils d'un même visage : celui de notre liberté.
L'EVOLUTION DES DROITS HUMAINS
L'EVOLUTION DES DROITS HUMAINS
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1948 Déclaration Universelle des Droits de L'Homme
Le 10 décembre 1948, les 58 Etats Membres qui constituaient alors l’Assemblée générale ont adopté la Déclaration universelle des droits de l’homme à Paris au Palais de Chaillot (résolution 217 A (III)).
Pour commémorer son adoption, la Journée des droits de l'homme est célébrée chaque année le 10 décembre.Le texte intégral de la Déclaration des droits de l'homme (les 30 articles)
ONU : http://www.un.org/french/
Déclaration Universelle des Droits de l'Homme : http://www.un.org/french/aboutun/dudh.htm
50ème anniversaire des Droits de l'Homme : http://www.un.org/french/hr/50/kit.htm
Connaître les Droits de l'Homme sur le bout des doigts : http://www.un.org/french/hr/50/jeu.htm
La Déclaration universelle des droits de l'Homme (charte) : http://www.un.org/french/hr/50/charte.htm
Inscrivez les Droits de l'Homme dans la réalité : "ils vous appartiennent" : http://www.un.org/french/hr/50/hghcomm.htm
Tolérance et diversité: une vision pour le XXIe siècle : http://www.un.org/french/WCAR/e-kit/vision.htm
Droits et dignité des personnes handicapées : http://www.un.org/french/disabilities/
Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones : http://www.un.org/esa/socdev/unpfii/fr/drip.html
L'ONU et les droits de l'homme : http://www.un.org/french/hr/dpi/
Lutte contre le racisme (2001) : http://www.un.org/french/WCAR/e-kit/press_kit.htm
Le Conseil des Droits de l'Homme : http://www2.ohchr.org/french/bodies/hrcouncil/index.htm
UNESCO : http://portal.unesco.org/fr/
Droits Humains : http://portal.unesco.org/shs/fr/ev.php-URL_ID=1827&URL_DO=DO_TOPIC&URL_SECTION=201.html
UNHCR : http://www.unhcr.ch/
Protéger les réfugiés : http://www.unhcr.ch/pages/schutz.html
Textes de base sur l'asile de l'Union Européenne : http://www.unhcr.ch/pages/EUGrundlagen.html
Politique et droit d'asile dans l'Union Européenne : http://www.unhcr.ch/pages/EUasyl.html
La politique de migration dans l'Union Européenne : http://www.unhcr.ch/pages/EUmigration.html
Droit international des réfugiés : http://www.unhcr.ch/pages/InternFlucht.html
AFRIQUE :
ACHPR : African Commission on Human and Peoples' Rights (Charte Africaine des Droits de l'Homme et des Peuples) : http://www.achpr.org/francais/_info/news_fr.html
Solidarité internationale et luttes sociales en Afrique subsaharienne : http://www.liberationafrique.org/index.php
OAEDHD : Il est créé au Bénin une organisation non gouvernementale (ONG) de recherche dénommée en langue française ‘’Observatoire Africain pour l’Education, les Droits Humains et le Développement’’ (OAEDHD) et en langue anglaise ‘’African Observatory for Education, Humans Rights and Development‘’ (AOEHRD) : http://www.oaedhde.org/
MAGHREB :
ACHR : Arab Commission for Human Rights (Commission Arabe des Droits Humains) : http://www.achr.nu/achr.fr.htm
Maghreb des Droits de l'Homme : http://www.maghreb-ddh.sgdg.org/
CMODH : Coordination maghrébine des organisations des droits humains : L’Association Mauritanienne des Droits de l’homme, la Ligue Mauritanienne des Droits de l’homme, l’Association Marocaine des Droits Humains, l’Organisation Marocaine des Droits Humains, la Ligue Algérienne des Droits de l’Homme, la Ligue Algérienne de Défense des Droits de l’Homme, la Ligue Tunisienne de Défense des Droits de l’Homme, le Conseil National pour les Libertés en Tunisie, la Ligue Libyenne de Défense des Droits de l’Homme, l’Association des Travailleurs Maghrébins en France, l’Association de Défense des Droits de l’Homme au Maroc, le Comité pour le Respect des Libertés et des Droits de l’Homme en Tunisie.
TUNISIE :
CRLDHT : Comité pour le Respect des libertés et des Droits de l’Homme en Tunisie : http://www.crldht.org/
MAROC :
OMDH : Organisation Marrocaine des Droits Humains : http://www.omdh.org/newomdh/
ASDHOM : Association de Défense des droits de l’homme au Maroc : http://www.asdhom.org/
ALGERIE :
Algeria-Watch est une association de défense des droits humains en Algérie : http://www.algeria-watch.org/francais.htm
AMERIQUE-LATINE :
CDHAL : Comité pour les Droits Humains en Amérique Latine : http://cdhal.org/
INTERNATIONAL :
The International Court of Justice at The Hague (Cour Pénale Internationale) : http://www.icc-cpi.int/home.html&l=fr
Cour de Justice Internationale : http://www.icj-cij.org/homepage/index.php?lang=fr
HRW : Human Rights Watch est l’une des principales organisations indépendantes au monde qui se consacrent à la protection et à la défense des droits humains. En attirant l’attention internationale sur les situations où les droits humains sont violés, nous donnons une voix aux opprimés et nous exigeons que les oppresseurs répondent de leurs crimes. http://www.hrw.org/fr
FIDH : 155 organisations de défense des droits de l’Homme à travers le monde : http://www.fidh.org/spip.php?rubrique1
Droits Humains : http://www.droits-humains.org/
Esclavage Moderne : Comité Contre l'Esclavage : http://www.esclavagemoderne.org/droitshumains.php + liens
EUROPE :
Cour de Justice de la Communautée Européenne : http://curia.europa.eu/fr/
Cour Européenne des Droits de l'Homme : http://www.echr.coe.int/ECHR/homepage_fr
Parlement Européen : http://www.europarl.europa.eu/parliament.do?language=fr
L'Union Européenne : http://europa.eu/index_fr.htm
Droits de l'Homme : http://europa.eu/pol/rights/index_fr.ht
- Droits fondamentaux à l'intérieur de l'Union européenne:
- Droits de l'homme à l'extérieur de l'Union européenne:
A.I.D.H. l'Education aux droits de l'homme en français http://www.aidh.org/
Liens AIDH : http://www.aidh.org/Liens.htm
MIGRANTS :
Droits des migrants : la protection des migrants, quel que soit leur mode d'entrée dans un pays, doit être au coeur des politiques d'immigration : http://www.aidh.org/ONU_GE/conseilddh/08/7-rapp-drt-migr.htm
1959 Déclaration des Droits de l'Enfant
Considérant que, dans la Charte, les peuples des Nations Unies ont proclamé à nouveau leur foi dans les droits fondamentaux de l'homme et dans la dignité et la valeur de la personne humaine, et qu'ils se sont déclarés résolus à favoriser le progrès social et à instaurer de meilleures conditions de vie dans une liberté plus grande,
Suite du préambule et les 11 principes (lire la suite)
Déclaration des droits de l'enfant : http://www.unhchr.ch/french/html/menu3/b/25_fr.htm
United Nations Children's Fund : http://www.unicef.org/french/
Protection de l'enfant contre la violence et les mauvais traitements : http://www.unicef.org/french/protection/index_46378.html
Fiches format pdf :
Qu'est-ce que la protection de l'enfant ?
La protection de l'enfant, les OMD et la Déclaration du Millénaire
Les enfants associés à des groupes armés
Les mutilations génitales féminines/excisions
Les enfants privés de soins parentaux
L'exploitation sexuelle à des fins commerciales
Protéger les enfants en période de conflit armé
Protéger les enfants touchés par le VIH/SIDA
La violence à l'égard des enfants
Excision et mutilations génitales féminines et masculines : http://www.rationalisme.org/french/islam_excision.htm
1967 Déclaration Universelle des Droits de la Femme
Considérant que les peuples des Nations Unies ont, dans la Charte, réaffirmé leur foi dans les droits fondamentaux de l’homme, dans la dignité et la valeur de la personne humaine et dans l’égalité des droits des hommes et des femmes,Suite du préambule et les 11 articles (lire la suite)
United Nations Development Fund for Women : http://www.unifem.org/
Commission de la condition de la femme :
http://www.un.org/News/fr-press/docs/2007/FEM1617.doc.htm
LES DISCRIMINATIONS
Socialement et pénalement, la discrimination consiste à distinguer un groupe de personnes des autres, et à lui appliquer un traitement spécifique, sans lien objectif avec le critère qui sert à distinguer le groupe.
La discrimination a d'abord été identifiée comme une réduction arbitraire des droits, contraire à l'égalité en droit, et induisant une dévalorisation de certains groupes d'humains.
LES PRINCIPALES DISCRIMINATIONS
1 discriminations liées au physique d'un individu
le sexisme (discriminations sexuelles) ;
l'âge. Les discriminations portant sur l'âge sont très pronnoncées en France, en particulier en matière d'embauche. Par ailleurs, l'âge constitue un critère social déterminant dans la vie publique (droit de vote, accès aux fonctions électives, conscription, retraite, etc.), pourtant rarement considéré comme discriminatoire ;
les déficiences ou les singularités physiques provoquent des réactions discriminantes dans la vie en société et dans le cadre professionnel, comme dans les cas du handicap (on parle parfois d'handiphobie ou validisme), de l'obésité (on parle alors de grossophobie) et parfois même de la calvitie ;
le racisme et les rejets liés à la couleur de la peau, ainsi qu'aux mœurs, culture, langue de l'ethnie ou de la nationalité considérée ;
2 discriminations liées à l'état de santé d'un individu
rejet des séropositifs (Discrimination des porteurs du VIH) ; dont :
en France, un arrêté du 20 juillet 1998 fixant la liste des maladies contagieuses portant interdiction de certaines opérations funéraires interdit de délivrer une autorisation de pratiquer des soins de conservation sur les corps des personnes séropositives décédées.
rejet des malades mentaux et des personnes porteuses d'un handicap mental, des malades atteints d'une maladie grave comme le cancer ;
3 discriminations liées au comportement et au mode de vie
l'hétérosexisme ainsi que l'homophobie, la lesbophobie, la biphobie et la transphobie, l'hétérophobie sont des discriminations basées sur l'orientation sexuelle ou l'identité de genre des uns et des autres ;
le mode de vie, comme les discriminations contre les populations non sédentaires (par ex.: les gens du voyage) dans les sociétés sédentaires ;
suivant les pays, ces discriminations sont effectuées par toutes formes de domination/soumission, dont sous :
le joug des pensées idéos politiques imposant leur propres conceptions personnelles (revenant à des temps archaïques, moyennageux et de dictatures),
le joug direct des religions (islamique, musulmane, chrétienne, etc.) ou sous influence religieuse, en appliquant les lois (modifiées aux cours des temps) qu'ont écris (?) les " dieux (?) " de chaque religion (Allah, Brahman, Dào, Dieu le Père, Jésus-Christ, Saint Esprit, Trinité, Être suprême, Grand Architecte de l'Univers,Īshvara, Mahādevī, Trimurti, Nature-de-Bouddha, Rigpa, Trikāya, Yahvé, Jéhovah, Zanahary, pour dominer et soumettre ses semblables à son service (dont l'esclavage), etc., en dictant et en écrivant des lois dont, la charia, la bible, etc., qui aux cours des temps n'ont cessés d'être modifiés aux grés des idéologies personnelles.
4 discriminations liées au lieu d'habitation
la xénophobie, une discrimination en fonction de la nation, et toutes ses variantes géographique, en fonction du lieu de résidence, état, ville, quartier, etc. ;
5 discrimations liées aux opinions, aux classes sociales et aux professions
discriminations liées aux opinions religieuses : ces discriminations ne sont pas toujours désignées par des termes précis. De nouveaux termes, comme l'islamophobie, ont émergé récemment pour qualifier ces discriminations. Ils se cherchent encore une définition claire et sont combattus par ceux qui y voient une démarche de stigmatisation de l'anticléricalisme. Si des termes plus anciens comme judéophobie ou antisémitisme sont plus consensuels, ils décrivent moins un rejet de la religion israélite que la haine des juifs en tant que peuple ;
discriminations issues des systèmes visant à distinguer et catégoriser. Certaines disciplines tel que la graphologie ou l'astrologie peuvent créer de nouvelles discriminations selon leurs critères farfelus ;
discriminations liées à la richesse ou à la pauvreté.
discriminations mineures liées à la culture de l'individu et aux phénomènes de mode. Par exemple, il y a des tensions entre certains mouvements contestataires écoutant des musiques différentes comme le rap et le punk, le gothique et le metal, etc.
discriminations liées à l'appartenance à une classe sociale ou à une catégorie socio professionnelle.
QUE DIT LA LOI ?
Plusieurs articles du code pénal définissent la discrimination. L'article 14 de la Convention européenne des Droits de l'Homme.pdfportant sur l'interdiction de discrimination, ratifié par la France, s'applique également. À noter que la France n'a pas ratifié le protocole n°12 qui étend la discrimination à tous les droits légaux.
Article 225-1 du code pénal :
- Constitue une discrimination toute distinction opérée entre les personnes physiques en raison de leur origine, de leur sexe, de leur situation de famille, de leur apparence physique, de leur patronyme, de leur état de santé, de leur handicap, de leurs caractéristiques génétiques, de leurs mœurs, de leur orientation sexuelle, de leur âge, de leurs opinions politiques, de leurs activités syndicales, de leur appartenance ou leur non-appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée.
Le Code Pénal prévoit l'aggravation des peines pour certains actes délictueux, comme des violences physiques, lorsque le mobile est raciste ou homophobe. La loi du 3 février 2003 punit plus sévèrement une agression lorsqu'elle est raciste. Celle du 18 mars 2003 punit plus sévèrement une agression lorsqu'elle est homophobe.
Par ailleurs, l'article 225-3 du nouveau Code pénal punit de 3 ans d'emprisonnement et de 45 000 € d'amende le fait :
- de subordonner la fourniture d'un bien ou d'un service à une condition discriminatoire (par exemple exclure une personne d'une boîte de nuit du fait de la couleur de sa peau) ;
- de subordonner une offre d'emploi à une condition discriminatoire (par exemple : de demander des stagiaires qui ne soient que d'origine asiatique).
En revanche, une discrimination basée par exemple sur le métier, le diplôme, le lieu de résidence, le type de contrat de travail (CDD, CDI, CPE, CNE, etc. ), le lieu de travail ou l'expérience semblerait légale.
En pratique, l'information sur son propre état de santé est en facteur discriminant exigé par certaines assurances, notamment dans le cas d'un crédit sur plusieurs années.
VII LES DROITS HUMAINS DANS LE MONDE
AMNESTY INTERNATIONAL met à votre disposition, leur bases de données pour connaître la situation des droits humains dans plus de 150 pays, ainsi que sur les grands domaines de travail.
http://www.amnesty.org/fr/human-rights (droits humains par pays / droits humains par thème).
Le site d’Amnesty International contient des articles, des nouvelles, des actions, des documents audio et vidéo, et des informations sur les pays, les campagnes et les thèmes. Chaque année, Amnesty International publie également des centaines de rapports, communiqués de presse, appels à l'action et lettres d'information, qui sont disponibles dans la bibliothèque en ligne http://www.amnesty.org/fr/library.
Groupe de Recherche Arts et Cultures
